Conditions générales de vente
Conditions applicables à toute prestation de création, refonte, maintenance ou accompagnement SEO commandée auprès de Xylas Creation.
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Xylas Creation et tout client professionnel souhaitant bénéficier de ses prestations.
2. Prestations
À compléter — packs Basic, Standard, Premium, formules de maintenance, prestations sur mesure.
3. Devis et commande
Toute prestation fait l'objet d'un devis détaillé, valable 30 jours. La commande est réputée ferme à réception du devis signé et du premier acompte.
4. Tarifs et modalités de paiement
Les prix sont indiqués en euros, hors taxes (HT). Sauf accord spécifique, le paiement s'effectue en trois échéances : 30 % à la signature du devis, 40 % à la validation du design, 30 % à la mise en ligne.
5. Délais d'exécution
À compléter.
6. Obligations du client
À compléter (fourniture des contenus, accès techniques, validations dans les délais, etc.).
7. Propriété intellectuelle
À compléter — notamment la cession des droits sur les livrables après paiement intégral.
8. Hébergement et nom de domaine
À compléter.
9. Garantie et maintenance
À compléter.
10. Résiliation
À compléter.
11. Responsabilité
À compléter.
12. Données personnelles
Voir la politique de confidentialité.
13. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. À défaut d'accord amiable, tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.